Informations légales

Structure éditrice

Ce site est publié par Studio Joutes, association régie par la loi du 1er juillet 1901, à but non lucratif, déclarée en préfecture de la Gironde le 9 mars 2016.

• RNA : W332001456
• SIRET : 902 118 334 00021
• TVA intracommunautaire : FR 41 902 118 334
• Siège : 17 cours de l'Argonne, 33000 Bordeaux, France
• Téléphone : 05 56 44 19 82 — Email : bonjour@studio-joutes-bordeaux.fr

Responsable de la publication

Le directeur de la publication est M. Étienne Pons, président de l'association.

Prestataire d'hébergement

L'hébergement est assuré par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France. Les données sont stockées sur des infrastructures situées dans l'Union européenne.

Assurances & encadrement

L'association est couverte par un contrat de responsabilité civile pour l'ensemble de ses activités. Chaque membre adhère à une charte de neutralité et de respect propre aux joutes oratoires.

Propriété & litiges

Les contenus de ce site appartiennent à l'association et ne peuvent être repris sans accord préalable. Les présentes mentions sont soumises au droit français, la juridiction compétente étant celle de Bordeaux.